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Nos mentions légales

 

Préambule :

 

La société Avenance SAS est une filiale de la société Elior SAS. Elle a créé et ouvert ce site, ci-après défini « Site AVENANCE », pour l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. La connexion et l’accès au Site AVENANCE implique l’acception intégrale et sans réserve par l’utilisateur des présentes Conditions Générales d’Utilisation. L’ensemble de ces dispositions s’impose aux utilisateurs qui doivent consulter les présentes Conditions Générales d’Utilisation lors de chaque connexion.

 

 

Publication :

 

 

Directeur de la publication:
Elior - Direction de la Communication Elior – 61/69 rue de Bercy, 75589 PARIS Cedex 12. 
RCS Paris n°380 543 678 – société en commandite par actions au capital de 5 266 318 €.


Hébergeur:
Elior Data
61-69 rue de Bercy
75589 Paris cedex 12
tel : 01.40.19.50.00

 

 

 

Conception et réalisation :

 

 

Yin Partners | 52 avenue des Champs Elysées | 75008 Paris | tel : 01.45.61.62.62. |
contact@yinpartners.com

Netquarks | 10 rue la Boëtie | 75008 Paris | tel : 01.42.66.53.00 |
client@netquarks.com

 

 

 

Droits de propriété intellectuelle :

 

 

- Droits d'auteur
Le Site AVENANCE constitue une création intellectuelle dont ELIOR est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site AVENANCE, sans avoir obtenu l'autorisation expresse de AVENANCE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

- Droits des marques
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A ce titre, l'appellation ELIOR, le logo (camélia) ELIOR, sont des marques déposées par ELIOR.

D'autres marques sont citées et identifiées par une majuscule. Ces marques appartiennent généralement à des sociétés du groupe Elior (ou cette dernière en détient les droits d’utilisation afférents), et sont également protégées au titre du droit des marques.

D’autres marques sont également présentées sur ce site, bien que Elior et AVENANCE n’en détiennent pas la propriété, elle bénéficie des droits d’utilisation.

La reproduction, la représentation, l’utilisation, l’adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de ELIOR et/ou de AVENANCE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

 

 

Création de liens vers www.avenance.fr :

 

 

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- interdiction de toute utilisation du lien profond (« framing ») en conséquence, aucun élément figurant sur une page du Site AVENANCE ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site internet, ni servir à créer des produits dérivés.
- mentionner la source www.avenance.fr du contenu visé.

 

 

 

Protection des données personnelles

 

 

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Respect des réglementations et de la déontologie

 

 

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